Introduction : l'obligation et le contrat
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Licence 2S1
Droit des contrats
Théorie générale du contrat : formation (offre, acceptation, vices du consentement, validité), effets (force obligatoire, exécution, responsabilité contractuelle), nullité, effet relatif et opposabilité.
45 chapitres verrouillés
Introduction : l'obligation et le contrat
Les sources des obligations
Introduction : l'obligation et le contrat
Histoire du droit des contrats et réforme de 2016
Introduction : l'obligation et le contrat
Les principes directeurs du droit des contrats
Introduction : l'obligation et le contrat
Les classifications des contrats : formation et contenu
Introduction : l'obligation et le contrat
Les classifications des contrats : équilibre, durée et rapport de forces
La rencontre des volontés
L'offre de contrat
La rencontre des volontés
L'acceptation
La rencontre des volontés
Les négociations précontractuelles
La rencontre des volontés
Le pacte de préférence
La rencontre des volontés
La promesse unilatérale de contrat
La rencontre des volontés
La promesse synallagmatique de contrat
La rencontre des volontés
Les contrats entre absents et les contrats électroniques
La rencontre des volontés
Les contrats conclus par représentation
Les conditions de validité du contrat
L'encadrement de la rencontre des volontés et le sort de la cause
Les conditions de validité du contrat
Le consentement et les mesures préventives
Les conditions de validité du contrat
Les vices du consentement et l'erreur
Les conditions de validité du contrat
Le dol
Les conditions de validité du contrat
La violence
Les conditions de validité du contrat
La capacité des parties
Les conditions de validité du contrat
La licéité du contenu contractuel
Les conditions de validité du contrat
L'existence et la possibilité des prestations
Les conditions de validité du contrat
La détermination des prestations et du prix
Les conditions de validité du contrat
L'équilibre du contenu contractuel
La nullité du contrat
La notion de nullité et les distinctions externes
La nullité du contrat
Les nullités absolues et relatives
La nullité du contrat
Les effets de la nullité
La force obligatoire du contrat
La force obligatoire et l'intangibilité imposée aux parties
La force obligatoire du contrat
L'intangibilité imposée au juge et l'interprétation du contrat
La force obligatoire du contrat
L'imprévision
La force obligatoire du contrat
L'objet de l'exécution du contrat
La force obligatoire du contrat
Les modalités de l'exécution et la bonne foi
Les sanctions de l'inexécution
L'exécution forcée en nature
Les sanctions de l'inexécution
L'exception d'inexécution
Les sanctions de l'inexécution
La résolution du contrat
Les sanctions de l'inexécution
Les effets de la résolution et la réfaction
Les sanctions de l'inexécution
La responsabilité contractuelle : existence et non-cumul
Les sanctions de l'inexécution
Le manquement contractuel, fait générateur de responsabilité
Les sanctions de l'inexécution
L'imputabilité et les causes étrangères
Les sanctions de l'inexécution
Le préjudice et le lien de causalité
Les sanctions de l'inexécution
Les effets de la responsabilité contractuelle
L'effet relatif et l'opposabilité
Le principe de l'effet relatif et ses fausses exceptions
L'effet relatif et l'opposabilité
Les groupes de contrats
L'effet relatif et l'opposabilité
Les exceptions à l'effet relatif
L'effet relatif et l'opposabilité
L'opposabilité du contrat
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